Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) de Moselle

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Ensemble de logements, Metz-Vallières (Moselle)

Cote : DUBJE-B-66-6

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : plan masse, 1975 (éch. 1/1000e).

Cote : AR-30-06-04-02

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : coupe sur des logements individuels, avril 1972 (éch. 1/200e).

Cote : AR-01-07-04-04

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : plan d'une cellule type A15 des logements individuels, avril 1972 (éch. 1/50e).

Cote : AR-01-07-04-05

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : vue d'ensemble aérienne, n.d. (cliché Le Rapport Photographique).

Cote : AR-01-07-04-01

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : vue de la maquette, 10 avril 1967 (cliché de L'Industrielle de la Photo Hochard, Metz).

Cote : AR-30-06-04-06

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
1966-1979. Ensemble de logements, Metz-Vallières : plan d'ensemble (avec indications des commanditaires), oct. 1969.

Cote : AR-30-06-04-01

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 54/2

Cote : 224 IFA 54/2

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 55

Cote : 224 IFA 55

Période : 1966 - 1979

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)

Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) de Moselle

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