Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kehr Louis, architecte, urbaniste

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1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plan d'ensemble, 1re et 2e opérations (éch. 1/1000e), fév. 1949.

Cote : SG-10-07-03-05

Période : 1931 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plan de situation et plan d'ensemble 1re tranche (éch. 1/500e), 15 mai 1948.

Cote : SV-28-03-18-33

Période : 1931 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plan d'ensemble 1re tranche (éch. 1/1000e), 23 mars 1931.

Cote : SV-28-03-18-34

Période : 1931 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plan des jardins et plantations (éch. 1/500e), n.d.

Cote : SV-28-03-18-19

Période : 1950 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plan des jardins et plantations (éch. 1/500e), n.d.

Cote : SV-28-03-18-21

Période : 1950 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : plans des essences (Albert Audias, paysagiste) (éch. 1/200e), 15 déc. 1953.

Cote : SV-28-03-18-24

Période : 1950 - 1954

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
525 AP 511

Cote : 525 AP 511

Période : 1948 - 1951

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : ensemble des façades (éch. 1/500e), oct. 1948.

Cote : SG-10-07-03-07

Période : 1948 - 1951

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
525 AP 513

Cote : 525 AP 513

Période : 1948 - 1949

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)
1930-1954. Cité-jardin, Dugny (Seine-Saint-Denis) : croquis d'étude des façades, n.d.

Cote : SG-10-07-03-01

Période : 1930 - 1931

Fonds : Dumail, Félix (1883-1955)