Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société civile immobilière (SCI) du Groupement d'habitation quartier de la Frayère (Cannes)

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Mission d'architecte et d'urbaniste conseil

Cote : 1

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2097/1

Cote : 152 IFA 2097/1

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Plan directeur d'urbanisme

Cote : 5

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2096/2

Cote : 152 IFA 2096/2

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Plan d'urbanisme de détail du quartier de la Croix-des-Gardes

Cote : 2

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Examens et contrôle des projets d'autres architectes

Cote : 4

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 622/11

Cote : 152 IFA 622/11

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Photographies

Cote : 6

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Mission d'architecte conseil de la ville de Cannes (Alpes-Maritimes)

Cote : GILGU-B-59-01

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
Projet de couverture de la voie ferrée

Cote : 3

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2097/2

Cote : 152 IFA 2097/2

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2097/3

Cote : 152 IFA 2097/3

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2097/4

Cote : 152 IFA 2097/4

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2098/1

Cote : 152 IFA 2098/1

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2098/2

Cote : 152 IFA 2098/2

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 1035/6

Cote : 152 IFA 1035/6

Période : 1959 - 1965

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)

Société civile immobilière (SCI) du Groupement d'habitation quartier de la Frayère (Cannes)

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