Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère des Travaux publics. Service des Ponts et Chaussées de l'Yonne

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428 IFA 3/2

Cote : 428 IFA 3/2

Période : 1966 - 1966

Fonds : Lagrange, Jacques (1917-1995)
428 IFA 101/6

Cote : 428 IFA 101/6

Période : 1966 - 1966

Fonds : Lagrange, Jacques (1917-1995)
76 IFA 1053/36

Cote : 76 IFA 1053/36

Période : 1903 - 1904

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Fosse à goudron pour le service des Ponts et Chausées, Cussy-les-Forges (Yonne)

Cote : BAH-05-1926-32013

Période : 1926 - 1926

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1926 - 1926

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1906/17

Cote : 76 IFA 1906/17

Période : 1926 - 1926

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ponceau, Nitry (Yonne)

Cote : BAH-05-1935-51277

Période : 1935 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1903 - 1904

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1095/2

Cote : 76 IFA 1095/2

Période : 1903 - 1904

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1905 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

France. Ministère des Travaux publics. Service des Ponts et Chaussées de l'Yonne

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