Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse primaire de sécurité sociale

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Bureaux de la caisse primaire de sécurité sociale, Le Mans (Sarthe)

Cote : LECJE-B-53-01

Période : 1953 - 1954

Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)
1953-1954. Bureaux de la caisse primaire de sécurité sociale, Le Mans (Sarthe) : vue extérieure, n.d. (cliché anonyme).

Cote : AR-26-10-16-03

Période : 1953 - 1954

Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)
1957-1969. Caisse commune de sécurité sociale et allocations familiales, Maubeuge (Nord) : plan du rez-de-chaussée (éch. 1/100e), 5 déc. 196...

Cote : FD-24-11-06-05

Période : 1957 - 1969

Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
200 IFA 466

Cote : 200 IFA 466

Période : 1957 - 1969

Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
200 IFA 467

Cote : 200 IFA 467

Période : 1957 - 1969

Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
1957-1969. Caisse commune de sécurité sociale et allocations familiales, Maubeuge (Nord) : élévation de la façade est des corps de bâtiments...

Cote : FD-24-11-06-06

Période : 1957 - 1969

Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
200 IFA 912/6

Cote : 200 IFA 912/6

Période : 1957 - 1969

Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1953 - 1954

Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)
187 IFA 31/6

Cote : 187 IFA 31/6

Période : 1953 - 1954

Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)
Sans titre

Cote : 187 IFA 33/12

Période : 1953 - 1954

Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)

Caisse primaire de sécurité sociale

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