Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entreprise Mayer et Charles

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Immeuble de logements et de bureaux Winter, rue Saint-Ambroise, Paris 11e

Cote : MIQLO-C-63-2

Période : 1963 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
Etudes préliminaires et plans d'architecte

Cote : 1

Période : 1963 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 15

Cote : 7 IFA 15

Période : 1963 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 16

Cote : 7 IFA 16

Période : 1966 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 17

Cote : 7 IFA 17

Période : 1966 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 73/1

Cote : 7 IFA 73/1

Période : 1963 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 132

Cote : 7 IFA 132

Période : 1963 - 1979

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
Plans d'entreprises et suivi de chantier

Cote : 2

Période : 1963 - 1967

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 18

Cote : 7 IFA 18

Période : 1963 - 1967

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 19

Cote : 7 IFA 19

Période : 1964 - 1966

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)

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