Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Groupement pour l'étude et la réalisation de projets industrialisés à accroissement (GERPIAM)

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Concours : Piscines économiques et transformables pour le ministère de l'Education nationale

Cote : MIQLO-C-69-1

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 49/2

Cote : 7 IFA 49/2

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
1969. Projet de concours pour piscines économiques et transformables : plans de masse (éch. 0,005 PM).

Cote : AR-24-04-09-07

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 64/7

Cote : 7 IFA 64/7

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
1969. Projet de concours pour piscines économiques et transformables : vue d'une axonométrie coté bassin, piscine découverte (éch. 0,01 PM).

Cote : AR-24-04-09-08

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 74/7

Cote : 7 IFA 74/7

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
1969. Projet de concours pour piscines économiques et transformables : élévations des façades de la piscine couverte, 1969 (éch. 0,01 PM).

Cote : AR-26-05-09-01

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
1969. Projet de concours pour piscines économiques et transformables : plans de masse, 1969 (éch. 0,005 PM).

Cote : AR-26-05-09-02

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 120

Cote : 7 IFA 120

Période : 1969 - 1969

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)

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