Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet Monsieur

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Immeuble de M. Bonnet, Aubenas (Ardèche) : projet de porte

Cote : MORJE-D-03

Période : 1918 - 1956

Fonds : Moreux, Jean-Charles (1889-1956)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1918 - 1956

Fonds : Moreux, Jean-Charles (1889-1956)
171 IFA 217

Cote : 171 IFA 217

Période : 1918 - 1956

Fonds : Moreux, Jean-Charles (1889-1956)
Entrepôts pour M. Bonnet, Roanne (Loire)

Cote : BAH-22-1935-50789

Période : 1935 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3413/15

Cote : 76 IFA 3413/15

Période : 1935 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Hôtel du Rocher pour M. Bonnet, Châtel-Guyon (Puy-de-Dôme)

Cote : BAH-03-1928-33280

Période : 1928 - 1928

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1928 - 1928

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2011/9

Cote : 76 IFA 2011/9

Période : 1928 - 1928

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Réservoir à eau pour M. Bonnet, Saint-Etienne (Loire)

Cote : BAH-22-1905-55071

Période : 1905 - 1905

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Bonnet Monsieur

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