Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beausset, André (1449-1516)

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André BAUSSET.

Cote : 384 E 1 à 20, 20bis, 21 à 23, 96 à 120

Période : 1449 - 1516

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
Protocoles.

Cote : 384 E 1 à 20, 20bis, 21 à 23

Période : 1449 - 1512

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
juin 1451-décembre 1452

Cote : 384 E 3

Période : 1451 - 1452

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
avril 1455-avril 1457

Cote : 384 E 5

Période : 1455 - 1457

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
mai 1459-juillet 1462

Cote : 384 E 7

Période : 1459 - 1462

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
mars 1465-mars 1467

Cote : 384 E 9

Période : 1465 - 1467

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
mars 1467-mars 1469

Cote : 384 E 10

Période : 1467 - 1469

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
avril 1469-mars 1472

Cote : 384 E 11

Période : 1469 - 1472

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
mai 1482-mars 1485

Cote : 384 E 16

Période : 1482 - 1485

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)
mars 1488-mars 1490

Cote : 384 E 18

Période : 1488 - 1490

Fonds : 384 E - Etude AUBANOT (Aubagne) (1301-1946)

Beausset, André (1449-1516)

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