Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyre, Bernard (1777/1792)

Affiner votre recherche :

12 contenus liés

Minutes.

Cote : 398 E 297 à 303

Période : 1777 - 1792

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
20 janvier-décembre 1780

Cote : 398 E 298

Période : 1780 - 1780

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
Etat des sommes dues.

Cote : 398 E 321

Période : 1777 - 1788

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
13 décembre 1774-10 novembre 1777

Cote : 398 E 286

Période : 1774 - 1777

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
Bernard PEYRE

Cote : 398 E 297 à 303, 317, 321

Période : 1777 - 1792

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
28 décembre 1787-2 février 1790

Cote : 398 E 302

Période : 1787 - 1790

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
3 février 1790-8 octobre 1792

Cote : 398 E 303

Période : 1790 - 1792

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
Table par registre, à la première lettre du patronyme (1781-8 octobre 1792).

Cote : 398 E 317

Période : 1781 - 1792

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
24 novembre 1777-17 janvier 1780

Cote : 398 E 297

Période : 1777 - 1780

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)
1781-14 décembre 1782

Cote : 398 E 299

Période : 1781 - 1782

Fonds : 398 E - Etude Mathieu-Lafond (Saint-Martin-de-Crau) (1496-1943)

Peyre, Bernard (1777/1792)

12 contenus liés

Liens