Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rancurel, Antoine (1729/1746)

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1729-1730

Cote : 386 E 42

Période : 1729 - 1730

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
Antoine RANCUREL

Cote : 386 E 43 à 48

Période : 1730 - 1746

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
3 janvier 1730-15 janvier 1731

Cote : 386 E 43

Période : 1730 - 1731

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
21 janvier 1731-10 janvier 1733

Cote : 386 E 44

Période : 1731 - 1733

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
11 janvier 1733-9 janvier 1736

Cote : 386 E 45

Période : 1733 - 1736

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
10 janvier 1736-1er janvier 1739

Cote : 386 E 46

Période : 1736 - 1739

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
2 janvier 1739-décembre 1740

Cote : 386 E 47

Période : 1736 - 1740

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)
1741-23 novembre 1746

Cote : 386 E 48

Période : 1741 - 1746

Fonds : 386 E - Etude Court Payen / Lucas / Devictor (Roquevaire) (1383-1926)

Rancurel, Antoine (1729/1746)

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