Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Darbosy, Jean (1428/1463)

Affiner votre recherche :

19 contenus liés

1428

Cote : 302 E 217

Période : 1428 - 1428

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1439-1442

Cote : 302 E 221

Période : 1439 - 1442

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1440-1442

Cote : 302 E 222

Période : 1440 - 1442

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
Extensoires.

Cote : 302 E 232

Période : 1443 - 1445

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
Jean DARBOSY I.

Cote : 302 E 217 à 232, 543

Période : 1428 - 1528

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1433-1436

Cote : 302 E 219

Période : 1433 - 1436

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1445

Cote : 302 E 224

Période : 1445 - 1445

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1459

Cote : 302 E 230

Période : 1459 - 1461

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
1462-1463

Cote : 302 E 231

Période : 1462 - 1463

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)
Actes.

Cote : 302 E 543

Période : 1474 - 1528

Fonds : 302 E - Étude Les notaires des Allées (Aix-en-Provence) (1301 - 1933)

Darbosy, Jean (1428/1463)

19 contenus liés

Liens