Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernardy, Antoine (1466/1500)

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1489-1490

Cote : 310 E 2

Période : 1489 - 1490

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1494

Cote : 310 E 4

Période : 1494 - 1494

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1495

Cote : 310 E 5

Période : 1495 - 1495

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
Protocoles de format oblong avec tables alphabétiques par prénoms

Cote : 310 E 2 à 9

Période : 1489 - 1500

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1496

Cote : 310 E 6

Période : 1496 - 1496

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1498

Cote : 310 E 8

Période : 1498 - 1498

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1500

Cote : 310 E 9

Période : 1500 - 1500

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
Antoine Bernardy (I)

Cote : 310 E 2 à 9, 38 à 40

Période : 1466 - 1500

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1492

Cote : 310 E 3

Période : 1492 - 1492

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)
1497

Cote : 310 E 7

Période : 1497 - 1497

Fonds : 310 E - Etude Murcia et associée (Berre-l'Étang) (1464 - 1936)

Bernardy, Antoine (1466/1500)

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