Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

District d’Aix

Affiner votre recherche :

365 contenus liés

Procès-verbaux des sessions du Conseil du District d'Aix.

Cote : L 531

Période : 1791 - 1793

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
2 janvier 1792-8 mai 1792

Cote : L 537

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
9 mai 1792-30 août 1792

Cote : L 538

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
11 prairial an II-14 prairial an III

Cote : L 548

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
27 octobre 1792-8 avril 1793

Cote : L 553

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
8 avril 1793-15 brumaire an II

Cote : L 554

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
11 thermidor an II-29 nivôse an III

Cote : L 556

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
19 floréal an III-7 nivôse an IV

Cote : L 558

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Elections. Rôles des citoyens actifs et éligibles des communes du District d'Aix.

Cote : L 567

Période : 1790 - 1791

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Procès-verbaux des Assemblées primaires tenues en vue de la nomination des électeurs du second degré et documents annexes.

Cote : L 569

Période : 1791 - 1796

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)

District d’Aix

365 contenus liés

Liens