Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

District de Salon

Affiner votre recherche :

253 contenus liés

26 septembre 1790-28 août 1791

Cote : L 1255

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
29 août 1791-12 octobre 1792

Cote : L 1256

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
2 juin 1793-30 messidor an II

Cote : L 1257

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
30 messidor an II-12 messidor an III

Cote : L 1258

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
12 messidor an III-3 frimaire an IV

Cote : L 1259

Période : 1701 - 1800

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Avis et Arrêtés de l'Administration du District sur les demandes de rachats des droits féodaux et autres pétitions.

Cote : L 1260

Période : 1791 - 1795

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Registre de copies de pièces diverses : arrêtés de l'Administration du Département, réclamations, rapports de fonctionnaires, pétitions, cir...

Cote : L 1261

Période : 1790 - 1793

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Correspondance générale (lettres écrites à l'Administration du Département et aux Municipalités sur des questions administratives).

Cote : L 1262

Période : 1790 - 1795

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Correspondance générale (lettres écrites à divers).

Cote : L 1263

Période : 1791 - 1794

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Correspondance générale (lettres écrites à divers).

Cote : L 1264

Période : 1794 - 1796

Fonds : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)

District de Salon

253 contenus liés

Liens