Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône

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Grand Conseil de la Mutualité, P.V. des réunions, difficultés de gestion.

Cote : 135 W 395

Période : 1968 - 1974

Fonds : 135 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1962 - 1981)
Archives du grand conseil

Cote : 142 J 1 à 54

Période : 1900 - 1982

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
Assemblée générale, conseil d’administration, bureau du conseil d’administration

Cote : 142 J 1 à 6

Période : 1911 - 1941

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
avril 1911-27 décembre 1914.

Cote : 142 J 1

Période : 1911 - 1914

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
2 janvier 1915-30 mai 1920 (essentiellement assemblées générales)

Cote : 142 J 2

Période : 1915 - 1920

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
19 juin 1920-27 mars 1927

Cote : 142 J 3

Période : 1920 - 1927

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
25 juin 1927-janvier 1935

Cote : 142 J 4

Période : 1927 - 1935

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
27 janvier 1932-7 novembre 1936 (conseil d’administration et du bureau)

Cote : 142 J 5

Période : 1932 - 1936

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
14 mai 1939-14 décembre 1941

Cote : 142 J 6

Période : 1939 - 1941

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)
Bureau et conseil d’administration, 21 novembre 1938-2 juillet 1940

Cote : 142 J 7

Période : 1938 - 1940

Fonds : 142 J - Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône. (1872 - 1998)

Grand Conseil de la Mutualité des Bouches-du-Rhône

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