Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faucher, Jacques (1506/1566)

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Jacques FAUCHER

Cote : 405 E 453 à 459, 461 à 483, 485 à 489, 491 à 493, 496 à 499, 501 à 506, 1149

Période : 1506 - 1566

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
Brouillards.

Cote : 405 E 496, 503 à 504

Période : 1545 - 1553

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1545-1546

Cote : 405 E 496

Période : 1545 - 1546

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1550-1551

Cote : 405 E 503

Période : 1550 - 1551

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1553

Cote : 405 E 504

Période : 1553 - 1553

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
Protocoles.

Cote : 405 E 453, 455 à 456, 458 à 459, 461 à 464, 466 à 471, 473 à 476, 478 à 479, 482 à 483, 485 à 486, 488 à 489, 491 à 492

Période : 1506 - 1542

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1506-1508

Cote : 405 E 453

Période : 1506 - 1508

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1509-1510

Cote : 405 E 455

Période : 1509 - 1510

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1511-1512

Cote : 405 E 456

Période : 1511 - 1512

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)
1513

Cote : 405 E 458

Période : 1513 - 1513

Fonds : 405 E - Etude Martin-Raget (Arles) (1382 - 1936)

Faucher, Jacques (1506/1566)

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