Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guastavino Pierre-Marie

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

865 contenus liés

Loi contre la délinquance (1993).

Cote : D78J 152 - 153

Période : 1992 - 1995

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Travaux parlementaires et références législatives : projets de délibération, textes de loi, étude pour une proposition de loi (1992-1993), c...

Cote : D78J 152

Période : 1992 - 1994

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
1996-1997.

Cote : D78J 154

Période : 1996 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Autres projets de loi : articles de presse, notes manuscrites, dossier d'information.

Cote : D78J 155

Période : 1994 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Documentation reçue pour information : rapports d'étude, interventions des élus, documents d'orientation du groupe UDF, articles de presse, ...

Cote : D78J 156

Période : 1995 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Dossiers n°1 à 10.

Cote : D78J 163

Période : 1995 - 1995

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Dossiers n°27 à 29.

Cote : D78J 166

Période : 1997 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Commission des Affaires étrangères (CAE).

Cote : D78J 167 - 171

Période : 1992 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Dossier de suivi thématique concernant le projet de loi relatif aux contrôles d'identité dans l'espace Schengen (1993) : intervention de Did...

Cote : D78J 167

Période : 1993 - 1993

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.
Comptes-rendus de séance.

Cote : D78J 167

Période : 1994 - 1997

Fonds : D78J_1 - 274, 283 - 285 - Didier Bariani, maire du 20e arr., adjoint au maire de Paris, député, homme politique. - Activités.

Guastavino Pierre-Marie

865 contenus liés

Liens