Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Des Cars, Charles (évêque de Langres)

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Mussy-sur-Seine (Aube). - Moulins.

Cote : G 764

Période : 1471 - 1784

Fonds : Evêché de Langres
La Chaume (Côte-d'Or). - Droits en général.

Cote : G 464

Période : 1278 - 1672

Fonds : Evêché de Langres
Dancevoir. - Droit de patronage.

Cote : G 465

Période : 1590 - 1590

Fonds : Evêché de Langres
Lucey (Côte-d'Or). - Taille seigneuriale.

Cote : G 472

Période : 1574 - 1574

Fonds : Evêché de Langres
Lucey (Côte-d'Or). - Droits en général.

Cote : G 476

Période : 1235 - 1577

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits de justice.

Cote : G 483

Période : 1614 - 1614

Fonds : Evêché de Langres
Gevrolles (Côte-d'Or). - Droits en général.

Cote : G 492

Période : 1129 - 1728

Fonds : Evêché de Langres
Prauthoy. - Cens.

Cote : G 172

Période : 1516 - 1572

Fonds : Evêché de Langres
Dommarien. - Cf. G. 176-181.

Cote : G 664

Période : 1719 - 1744

Fonds : Evêché de Langres
Montsaugeon. - Biens-fonds.

Cote : G 142

Période : 1571 - 1634

Fonds : Evêché de Langres

Des Cars, Charles (évêque de Langres)

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