Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison d'arrêt (Chaumont)

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Direction de l'administration pénitentiaire

Cote : 2226 W 1-14

Période : 1962 - 2016

Fonds : Prison de Chaumont
Ecusson de la Maison d'arrêt de Chaumont : projet de validation.

Cote : 2226 W 2

Fonds : Prison de Chaumont
Notes et circulaires classées selon le plan de classement de la Direction de l'Administration pénitentiaire

Cote : 2226 W 3-5

Période : 1992 - 2016

Fonds : Prison de Chaumont
Rapport annuel de 1998.

Cote : 2226 W 6

Période : 1999 - 1999

Fonds : Prison de Chaumont
Rapports d'activités.

Cote : 2226 W 7

Période : 2010 - 2016

Fonds : Prison de Chaumont
Registre de notes de services internes.

Cote : 2226 W 8

Période : 1962 - 1972

Fonds : Prison de Chaumont
Notes de service interne.

Cote : 2226 W 9

Période : 1988 - 2016

Fonds : Prison de Chaumont
1986-1991

Cote : 2226 W 11

Période : 1986 - 1991

Fonds : Prison de Chaumont
1995-2000

Cote : 2226 W 12

Période : 1995 - 2000

Fonds : Prison de Chaumont
2000-2003

Cote : 2226 W 13

Période : 2000 - 2003

Fonds : Prison de Chaumont

Maison d'arrêt (Chaumont)

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