Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapuis, Claude-Henri (militant syndical)

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Périodes militaires.

Cote : 217J1-217J3

Période : 1937 - 1940

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Carte d'ordre de convocation sous les drapeaux (10 mai 1937).

Cote : 217J1

Période : 1937 - 1937

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Affaires militaires.

Cote : 217J2

Période : 1940 - 1940

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
163e RP, 3e bataillon.

Cote : 217J3

Période : 1940 - 1940

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Vie quotidienne.

Cote : 217J4-217J7

Période : 1939 - 1961

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu de 1938.

Cote : 217J4

Période : 1939 - 1939

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Compagnie d'assurances générales.

Cote : 217J5

Période : 1939 - 1939

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Tickets de rationnement de viande (mai 1947).

Cote : 217J6

Période : 1947 - 1947

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Cartes.

Cote : 217J7

Période : 1956 - 1961

Fonds : 217J - Fonds Chapuis
Engagement politique.

Cote : 217J8-217J14

Période : 1945 - 1948

Fonds : 217J - Fonds Chapuis

Chapuis, Claude-Henri (militant syndical)

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