Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notaires / Bally, François Marie (1810-1895 ; notaire)

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21 octobre 1860-2 novembre 1885.

Cote : 6E 17267

Période : 1860 - 1885

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
Minutes notariales

Période : 1842 - 1887

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
7 janvier-21 décembre 1845.

Cote : 6E 17252

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
3 janvier-8 décembre 1846.

Cote : 6E 17253

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
2 janvier-23 décembre 1850.

Cote : 6E 17257

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
4 janvier-26 décembre 1851.

Cote : 6E 17258

Période : 1851 - 1851

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
5 janvier-26 décembre 1852.

Cote : 6E 17259

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
6 janvier-30 décembre 1854.

Cote : 6E 17261

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
2 janvier-29 décembre 1872.

Cote : 6E 17280

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex
4 janvier-31 décembre 1876.

Cote : 6E 17284

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutier de Maître François, Marie Bally notaire à Cléry-Frontenex, puis Frontenex

Notaires / Bally, François Marie (1810-1895 ; notaire)

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