Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guilhemborde, Joseph Marie Philippe

Affiner votre recherche :

36 contenus liés

GUILHEMBORDE (Joseph, Marie-Philippe)

Cote : 1 F 473-502

Période : 1912 - 1924

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juin-décembre 1912

Cote : 1 F 473

Période : 1912 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
janvier-juin 1913

Cote : 1 F 474

Période : 1913 - 1913

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juillet-décembre 1913

Cote : 1 F 475

Période : 1913 - 1913

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1914

Cote : 1 F 476

Période : 1913 - 1913

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
janvier-juin 1915

Cote : 1 F 477

Période : 1915 - 1915

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juillet-décembre 1915

Cote : 1 F 478

Période : 1915 - 1915

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1916

Cote : 1 F 479

Période : 1916 - 1916

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1917

Cote : 1 F 480

Période : 1917 - 1917

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
janvier-juin 1918

Cote : 1 F 481

Période : 1918 - 1918

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires

Guilhemborde, Joseph Marie Philippe

36 contenus liés

Liens