Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Camenen, François Désirée Raphael

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janvier-juin 1926

Cote : 1 F 1470

Période : 1926 - 1926

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
janvier-juin 1927

Cote : 1 F 1472

Période : 1927 - 1927

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1928

Cote : 1 F 1474

Période : 1928 - 1928

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juin-décembre 1931

Cote : 1 F 1482

Période : 1931 - 1931

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juillet-décembre 1933

Cote : 1 F 1485

Période : 1933 - 1933

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
janvier-juin 1938

Cote : 1 F 1491

Période : 1938 - 1938

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
juillet-décembre 1938

Cote : 1 F 1492

Période : 1938 - 1938

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1941

Cote : 1 F 1495

Période : 1941 - 1941

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1942

Cote : 1 F 1496

Période : 1942 - 1942

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
1944

Cote : 1 F 1498

Période : 1944 - 1944

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires

Camenen, François Désirée Raphael

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