Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Me Martin -Cabasse

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3 novembre 1518 - 20 décembre 1521

Cote : 3 E 39/1

Période : 1518 - 1521

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
8 novembre 1521 - 5 janvier 1559

Cote : 3 E 39/2

Période : 1521 - 1559

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
19 janvier 1523 - 23 décembre 1525

Cote : 3 E 39/3

Période : 1523 - 1525

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
28 décembre 1527 (n.st.1526) - 23 décembre 1528

Cote : 3 E 39/4

Période : 1527 - 1528

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
31 mai 1529 - 13 décembre 1530 incomplet

Cote : 3 E 39/5

Période : 1529 - 1530

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
14 avril 1531 - 15 septembre 1533

Cote : 3 E 39/6

Période : 1531 - 1533

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
14 avril 1534 - 29 septembre 1534 29 décembre 1534 - 23 décembre 1535

Cote : 3 E 39/7

Période : 1534 - 1535

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier 1539 - 24 décembre 1540

Cote : 3 E 39/8

Période : 1539 - 1540

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
29 décembre 1541 (n.st.1540) - 22 décembre 1542

Cote : 3 E 39/9

Période : 1541 - 1542

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
18 décembre 1543 (n.st.1542) - 24 décembre 1544

Cote : 3 E 39/10

Période : 1543 - 1544

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

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