Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rossel, Joseph (1850-1877)

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1er janvier 1850 - 4 décembre 1853

Cote : 3 E 44/160

Période : 1850 - 1853

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
15 janvier 1854 - 27 décember 1857

Cote : 3 E 44/161

Période : 1854 - 1857

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier 1858 - 15 décembre 1861

Cote : 3 E 44/162

Période : 1858 - 1861

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
12 janvier 1862 - 26 décembre 1865

Cote : 3 E 44/163

Période : 1862 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier 1866 - 26 décembre 1869

Cote : 3 E 44/164

Période : 1866 - 1869

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
9 janvier 1870 - 1er décembre 1873

Cote : 3 E 44/165

Période : 1870 - 1873

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
6 janvier 1874 - 4 juin 1877

Cote : 3 E 44/166

Période : 1874 - 1877

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
[1850 - 1877]

Cote : 3 E 98/74

Période : 1850 - 1877

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Rossel, Joseph (1850-1877)

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