Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Mes Medjarian, Luc et Hurtel, Virginie - Fayence

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2 janvier 1656 - 29 décembre 1656

Cote : 3 E 98/16

Période : 1656 - 1656

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
10 janvier 1883 - 28 décembre 1883

Cote : 3 E 98/17

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1884 - 29 décembre 1884

Cote : 3 E 98/18

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
11 janvier 1885 - 30 juin 1885

Cote : 3 E 98/19

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 juillet 1885 - 31 décembre 1885

Cote : 3 E 98/20

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
10 janvier 1886 - 30 décembre 1886

Cote : 3 E 98/21

Période : 1886 - 1886

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier 1887 - 26 décembre 1887

Cote : 3 E 98/22

Période : 1887 - 1887

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
12 janvier 1888 - 31 décembre 1888

Cote : 3 E 98/23

Période : 1888 - 1888

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier 1889 - 29 décembre 1889

Cote : 3 E 98/24

Période : 1889 - 1889

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1890 - 31 décembre 1890

Cote : 3 E 98/25

Période : 1890 - 1890

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Etude de Mes Medjarian, Luc et Hurtel, Virginie - Fayence

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