Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pellicot, Charles Eugène (1839-1850)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

10 août - 31 décembre 1839

Cote : 3 E 45/34

Période : 1839 - 1839

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Annexes : Années 1839 - 1846

Cote : 3 E 45/46

Période : 1839 - 1846

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 30 décembre 1840

Cote : 3 E 45/35

Période : 1840 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 17 décembre 1841

Cote : 3 E 45/36

Période : 1841 - 1841

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
10 janvier - 31 décembre 1842

Cote : 3 E 45/37

Période : 1842 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 29 décembre 1843

Cote : 3 E 45/38

Période : 1843 - 1843

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
10 janvier - 31 décembre 1844

Cote : 3 E 45/39

Période : 1844 - 1844

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 31 décembre 1845

Cote : 3 E 45/40

Période : 1845 - 1845

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 30 décembre 1846

Cote : 3 E 45/41

Période : 1846 - 1846

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 30 décembre 1847

Cote : 3 E 45/42

Période : 1847 - 1847

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Pellicot, Charles Eugène (1839-1850)

13 contenus liés

Liens