Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guignon, Jean-Baptiste Ferdinand (1830-1856)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

15 avril 1830 - 2 décembre 1832

Cote : 3 E 44/95

Période : 1830 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
4 janvier 1833 - 26 décembre 1834

Cote : 3 E 44/96

Période : 1833 - 1834

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier 1835 - 26 décembre 1836

Cote : 3 E 44/97

Période : 1835 - 1836

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
8 janvier 1837 - 23 décembre 1838

Cote : 3 E 44/98

Période : 1837 - 1838

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
7 janvier 1839 - 30 décembre 1840

Cote : 3 E 44/99

Période : 1839 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier 1841 - 26 décembre 1842

Cote : 3 E 44/100

Période : 1841 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier 1843 - 31 décembre 1844

Cote : 3 E 44/101

Période : 1843 - 1844

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier 1845 - 28 décembre 1846

Cote : 3 E 44/102

Période : 1845 - 1846

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier 1847 - 31 décembre 1848

Cote : 3 E 44/103

Période : 1847 - 1848

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
7 janvier 1849 - 29 décembre 1850

Cote : 3 E 44/104

Période : 1849 - 1850

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Guignon, Jean-Baptiste Ferdinand (1830-1856)

13 contenus liés

Liens