Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clumant, Balthazar (1577-1631)

Affiner votre recherche :

25 contenus liés

1577 - 1578

Cote : 3 E 13/355

Période : 1577 - 1578

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1579

Cote : 3 E 13/356

Période : 1579 - 1579

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1586

Cote : 3 E 13/361

Période : 1586 - 1586

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1590

Cote : 3 E 13/364

Période : 1590 - 1590

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1604 - 1606

Cote : 3 E 13/369

Période : 1604 - 1606

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1614

Cote : 3 E 13/374

Période : 1614 - 1614

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1622 - 1623

Cote : 3 E 13/378

Période : 1622 - 1623

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1580

Cote : 3 E 13/357

Période : 1580 - 1581

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1583

Cote : 3 E 13/359

Période : 1583 - 1583

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1585

Cote : 3 E 13/360

Période : 1585 - 1585

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Clumant, Balthazar (1577-1631)

25 contenus liés

Liens