Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Mes Odier, Régis et Milliand, Claude - Toulon

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Du 7 Octobre 1794 au 23 Avril 1797

Cote : 3 E 77/378

Période : 1794 - 1797

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 24 Décembre 1790 au 2 Janvier 1792

Cote : 3 E 77/4

Période : 1790 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 31 Décembre 1792 au 13 Décembre 1793

Cote : 3 E 77/6

Période : 1792 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 2 Janvier au 31 Décembre 1792

Cote : 3 E 77/5

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 13 Décembre 1814 au 28 Décembre 1815

Cote : 3 E 77/7

Période : 1814 - 1815

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 6 Août au 30 Décembre 1816

Cote : 3 E 77/9

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Du 3 Janvier 1816 au 3 Août 1816

Cote : 3 E 77/8

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1817

Cote : 3 E 77/10

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1818

Cote : 3 E 77/11

Période : 1818 - 1818

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1819

Cote : 3 E 77/12

Période : 1819 - 1819

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Etude de Mes Odier, Régis et Milliand, Claude - Toulon

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