Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Me Bonnifay - Gonfaron

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1534 - 1539

Cote : 3 E 36/11

Période : 1534 - 1539

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
26 décembre 1542 - 26 décembre 1543

Cote : 3 E 36/12

Période : 1542 - 1543

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
27 décembre 1548 - décembre 1549

Cote : 3 E 36/18

Période : 1548 - 1549

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
29 décembre 1554 - 22 décembre 1555

Cote : 3 E 36/24

Période : 1554 - 1555

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
28 décembre 1557 - 20 décembre 1558

Cote : 3 E 36/27

Période : 1557 - 1558

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
26 décembre 1559 - 9 novembre 1560

Cote : 3 E 36/29

Période : 1559 - 1560

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
26 décembre 1564 - 24 décembre 1565

Cote : 3 E 36/32

Période : 1564 - 1565

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
27 décembre 1565 - 24 décembre 1566

Cote : 3 E 36/33

Période : 1565 - 1566

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
26 décembre 1572 - 31 décembre 1573

Cote : 3 E 36/40

Période : 1572 - 1573

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1574

Cote : 3 E 36/41

Période : 1574 - 1574

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

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