Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étude de Me Kauffer - Toulon

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1573 - 1574

Cote : 3 E 5/212

Période : 1573 - 1574

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1574 - 1575

Cote : 3 E 5/1

Période : 1574 - 1575

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1576

Cote : 3 E 5/2

Période : 1576 - 1576

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1577

Cote : 3 E 5/3

Période : 1577 - 1577

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1578

Cote : 3 E 5/4

Période : 1578 - 1578

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1579

Cote : 3 E 5/5

Période : 1579 - 1579

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1580

Cote : 3 E 5/6

Période : 1580 - 1580

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1581

Cote : 3 E 5/7

Période : 1581 - 1581

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1582

Cote : 3 E 5/8

Période : 1582 - 1582

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1583

Cote : 3 E 5/9

Période : 1583 - 1583

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

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