Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rostagnenq, François (1651-1673)

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1651 - 1652

Cote : 3 E 2/154

Période : 1651 - 1652

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1653 - 1654

Cote : 3 E 2/155

Période : 1653 - 1654

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1655 - 1656

Cote : 3 E 2/156

Période : 1655 - 1656

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1657 - 1658

Cote : 3 E 2/157

Période : 1657 - 1658

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1659 - 1660

Cote : 3 E 2/158

Période : 1659 - 1660

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1661 - 1662

Cote : 3 E 2/159

Période : 1661 - 1662

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1663 - 1664

Cote : 3 E 2/160

Période : 1663 - 1664

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1665 - 1668

Cote : 3 E 2/161

Période : 1665 - 1668

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1669 - 1673

Cote : 3 E 2/162

Période : 1669 - 1673

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1649 - 1673

Cote : 3 E 2/163

Période : 1649 - 1673

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Rostagnenq, François (1651-1673)

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