Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guis, Félicien Emmanuel (1855-1868)

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29 décembre 1855 - 13 avril 1856

Cote : 3 E 90/45

Période : 1855 - 1856

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
13 avril 1856 - 30 septembre 1856

Cote : 3 E 90/46

Période : 1856 - 1856

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 octobre 1856 - 31 décembre 1856

Cote : 3 E 90/47

Période : 1856 - 1856

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1857 - 15 mars 1857

Cote : 3 E 90/48

Période : 1857 - 1857

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier 1867 - 23 avril 1867

Cote : 3 E 90/80

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
24 avril 1867 - 26 juillet 1867

Cote : 3 E 90/81

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 août 1867 - 31 décembre 1867

Cote : 3 E 90/82

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1868 - 7 avril 1868

Cote : 3 E 90/83

Période : 1868 - 1868

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
11 avril 1868 - 21 septembre 1868

Cote : 3 E 90/84

Période : 1868 - 1868

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
21 septembre 1868 - 21 décembre 1868

Cote : 3 E 90/85

Période : 1868 - 1868

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Guis, Félicien Emmanuel (1855-1868)

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