Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Me Athenoux - Brignoles

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31 octobre 1793 - 26 septembre 1795

Cote : 3 E 41/1

Période : 1793 - 1795

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 vendemiaire an IV - 21 fructidor an VIII

Cote : 3 E 41/2

Période : 1795 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
14 septembre 1800 - 18 décembre 1802

Cote : 3 E 41/3

Période : 1800 - 1802

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
6 nivôse an XI - 10 nivôse an XIV

Cote : 3 E 41/4

Période : 1802 - 1805

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 31 décembre 1806

Cote : 3 E 41/5

Période : 1806 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier - 31 décembre 1807

Cote : 3 E 41/6

Période : 1807 - 1807

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 31 décembre 1808

Cote : 3 E 41/7

Période : 1808 - 1808

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier - 30 décembre 1809

Cote : 3 E 41/8

Période : 1809 - 1809

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier - 17 décembre 1810

Cote : 3 E 41/9

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier - 17 décembre 1811

Cote : 3 E 41/10

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

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