Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gairoard, Joseph-Pierre (An VII-1824)

Affiner votre recherche :

25 contenus liés

An VII - An IX

Cote : 3 E 22/179

Période : 1798 - 1801

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
An X - An X

Cote : 3 E 22/180

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
An XI - An XI

Cote : 3 E 22/181

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
An XII - An XII

Cote : 3 E 22/182

Période : 1803 - 1804

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
An XIII - An XIII

Cote : 3 E 22/183

Période : 1804 - 1805

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
An XIV - 1806

Cote : 3 E 22/184

Période : 1805 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1807

Cote : 3 E 22/185

Période : 1807 - 1807

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1808

Cote : 3 E 22/186

Période : 1808 - 1808

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1809

Cote : 3 E 22/187

Période : 1809 - 1809

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1810

Cote : 3 E 22/188

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Gairoard, Joseph-Pierre (An VII-1824)

25 contenus liés

Liens