Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude de Me Bernard - Cotignac

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Année 1483

Cote : 3 E 30/411

Période : 1483 - 1483

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1496 - 1501

Cote : 3 E 30/412

Période : 1496 - 1501

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1500 - 1505

Cote : 3 E 30/413

Période : 1500 - 1505

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1502 - 1503

Cote : 3 E 30/414

Période : 1502 - 1503

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1502 - 1517

Cote : 3 E 30/415

Période : 1502 - 1517

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1504 - 1505

Cote : 3 E 30/416

Période : 1504 - 1505

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1507

Cote : 3 E 30/417

Période : 1507 - 1507

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1508 - 1509

Cote : 3 E 30/418

Période : 1508 - 1509

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1510 - 1511

Cote : 3 E 30/419

Période : 1510 - 1511

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1512 - 1513

Cote : 3 E 30/420

Période : 1512 - 1513

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

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