Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Midi (France)

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Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Midi (SNCAM). Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Sud-Est (SNCASE).

Cote : 56 J 1-40 / 56 J 48-64 / 56 J 76-88 / 56 J 89 002 / 56 J 115-126 / 56 J 130-133

Période : 1937 - 1954

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
SNCAM, conseil d'administration : quarante-sept procès-verbaux de séance ; comité de direction : vingt-huit procès-verbaux de séance (mars 1...

Cote : 56 J 89 002

Période : 1937 - 1940

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Brevets d'inventions.

Cote : 56 J 116

Période : 1923 - 1940

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Aérodrome et ateliers d'Ossun-Tarbes.

Cote : 56 J 117

Période : 1939 - 1940

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Fraiseuse longitudinale à reproduire CD.39 (exemplaire en double).

Cote : 56 J 87

Période : 1939 - 1939

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Définition du prototype.

Cote : 56 J 82-83

Période : 1937 - 1940

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Etude de la motorisation.

Cote : 56 J 82

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Plans de fabrication.

Cote : 56 J 76-81

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Groupe 00, plans ne relevant d'aucun groupe ; groupe I, voilure.

Cote : 56 J 76

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)
Partie arrière du fuselage, ensemble du poste de pilotage, ensemble des commandes, haubans, ensemble de planche de bord mécanicien, commande...

Cote : 56 J 78

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)

Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Midi (France)

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