Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montmelas-Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

Affiner votre recherche :

273 contenus liés

1765-1792.

Cote : EDEPOT138/3

Période : 1765 - 1792

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
Registres d'état civil.

Cote : EDEPOT138/4-EDEPOT138/39

Période : 1793 - 1901

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
Naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT138/4

Période : 1795 - 1801

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
Naissances.

Cote : EDEPOT138/5-EDEPOT138/15

Période : 1793 - 1901

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
1812-1821.

Cote : EDEPOT138/7

Période : 1812 - 1821

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
1822-1831.

Cote : EDEPOT138/8

Période : 1822 - 1831

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
1862-1871.

Cote : EDEPOT138/12

Période : 1862 - 1871

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
1872-1881.

Cote : EDEPOT138/13

Période : 1872 - 1881

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
1862-1871.

Cote : EDEPOT138/23

Période : 1862 - 1871

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant
Publications de mariages.

Cote : EDEPOT138/27

Période : 1801 - 1814

Fonds : EDEPOT138 - Commune de Montromant

Montmelas-Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

273 contenus liés

Liens