Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune)

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Château et parc de la ville de Neuville.

Cote : EDEPOT143/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Bien communaux.

Cote : EDEPOT143/3

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Paroisse de Neuville.

Cote : EDEPOT143/4-EDEPOT143/42

Période : 1534 - 1789

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Église.

Cote : EDEPOT143/4

Période : 1616 - 1789

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
1761-1783

Cote : EDEPOT143/7

Période : 1761 - 1783

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Livre de raison du curé de Neuville.

Cote : EDEPOT143/10

Période : 1749 - 1783

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Papiers et titres du luminaire.

Cote : EDEPOT143/12

Période : 1761 - 1761

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Comptes de recettes et dépenses.

Cote : EDEPOT143/16-EDEPOT143/18

Période : 1679 - 1786

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Feuillets.

Cote : EDEPOT143/16

Période : 1679 - 1729

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône
Procédures judiciaires.

Cote : EDEPOT143/24

Période : 1607 - 1728

Fonds : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune)

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