Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chénelette (Rhône, France ; commune)

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Archives postérieures à 1790.

Cote : EDEPOT54/3-EDEPOT54/125

Période : 1788 - 1979

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Administration générale.

Cote : EDEPOT54/3-EDEPOT54/10

Période : 1788 - 1971

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1840-1860.

Cote : EDEPOT54/14

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Décès.

Cote : EDEPOT54/18-EDEPOT54/20

Période : 1801 - 1860

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1841-1860.

Cote : EDEPOT54/20

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Récoltes.

Cote : EDEPOT54/26

Période : 1936 - 1940

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Intempéries, déclaration de pertes.

Cote : EDEPOT54/28-EDEPOT54/29

Période : 1893 - 1942

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Bulletins, procès-verbaux de vérification, correspondance.

Cote : EDEPOT54/28

Période : 1893 - 1942

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Contributions.

Cote : EDEPOT54/32-EDEPOT54/36

Période : 1791 - 1959

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Chemins vicinaux, taxes de prestations.

Cote : EDEPOT54/34

Période : 1870 - 1913

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Service militaire.

Cote : EDEPOT54/37-EDEPOT54/40

Période : 1808 - 1957

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1808-1899.

Cote : EDEPOT54/37

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Logement des troupes.

Cote : EDEPOT54/41

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Fonctionnement de la commune en temps de guerre.

Cote : EDEPOT54/45

Période : 1939 - 1944

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Défense passive.

Cote : EDEPOT54/46

Période : 1939 - 1944

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Réquisitions.

Cote : EDEPOT54/47

Période : 1939 - 1947

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Contrôle.

Cote : EDEPOT54/50

Période : 1946 - 1946

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Prisonniers de guerre français.

Cote : EDEPOT54/51

Période : 1940 - 1945

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.

Cote : EDEPOT54/53

Période : 1936 - 1945

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Élections.

Cote : EDEPOT54/58-EDEPOT54/67

Période : 1852 - 1968

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1855-1899.

Cote : EDEPOT54/58

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Scrutin, organisation et résultats.

Cote : EDEPOT54/60-EDEPOT54/65

Période : 1852 - 1947

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Conseils généraux.

Cote : EDEPOT54/62

Période : 1852 - 1946

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Sénatoriales.

Cote : EDEPOT54/64

Période : 1880 - 1931

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Référendum.

Cote : EDEPOT54/65

Période : 1945 - 1945

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Élections socioprofessionnelles.

Cote : EDEPOT54/66-EDEPOT54/67

Période : 1884 - 1968

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Budgets primitifs.

Cote : EDEPOT54/68-EDEPOT54/71

Période : 1846 - 1956

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Budgets supplémentaires.

Cote : EDEPOT54/73

Période : 1942 - 1954

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Comptes administratifs.

Cote : EDEPOT54/74

Période : 1869 - 1955

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Mandats, enregistrement.

Cote : EDEPOT54/76

Période : 1917 - 1948

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Nouveaux bâtiments.

Cote : EDEPOT54/79

Période : 1881 - 1942

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication ...

Cote : EDEPOT54/89

Période : 1863 - 1979

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Places publiques.

Cote : EDEPOT54/93

Période : 1936 - 1957

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Adduction, projets.

Cote : EDEPOT54/94

Période : 1927 - 1945

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Réseau électrique,

Cote : EDEPOT54/96

Période : 1950 - 1950

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Assistance et prévoyance.

Cote : EDEPOT54/98-EDEPOT54/121

Période : 1816 - 1964

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Bureau de bienfaisance.

Cote : EDEPOT54/98-EDEPOT54/102

Période : 1816 - 1945

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Délibérations.

Cote : EDEPOT54/99-EDEPOT54/100

Période : 1829 - 1928

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Protection du premier âge et de l'enfance.

Cote : EDEPOT54/103-EDEPOT54/110

Période : 1874 - 1944

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Parents ou ayants droit, déclaration.

Cote : EDEPOT54/103

Période : 1909 - 1938

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Registres de déclarations.

Cote : EDEPOT54/104-EDEPOT54/105

Période : 1903 - 1944

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1903-1918.

Cote : EDEPOT54/104

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
1919-1944.

Cote : EDEPOT54/105

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Certificats remis.

Cote : EDEPOT54/106-EDEPOT54/107

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
s.d.-1907.

Cote : EDEPOT54/106

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Enfants placés.

Cote : EDEPOT54/108-EDEPOT54/109

Période : 1910 - 1944

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Assistance aux femmes en couches.

Cote : EDEPOT54/111

Période : 1910 - 1964

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Assistance.

Cote : EDEPOT54/112

Période : 1922 - 1949

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Jardins familiaux.

Cote : EDEPOT54/115

Période : 1942 - 1946

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
Aide sociale pour des hospitalisations.

Cote : EDEPOT54/121

Période : 1955 - 1967

Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

Chénelette (Rhône, France ; commune)

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