Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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76 IFA 1967/4

Cote : 76 IFA 1967/4

Période : 1904 - 1927

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1757/2

Cote : 76 IFA 1757/2

Période : 1919 - 1924

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2289/5

Cote : 76 IFA 2289/5

Période : 1929 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Usine à gaz de la Compagnie du gaz de Mulhouse, Belfort (Territoire-de-Belfort)

Cote : BAH-09-1932-44484

Période : 1932 - 1933

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Usine à gaz pour la Compagnie du gaz d'Agen, Agen (Lot-et-Garonne)

Cote : BAH-02-1931-43188

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2368/4

Cote : 76 IFA 2368/4

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3275/2

Cote : 76 IFA 3275/2

Période : 1932 - 1933

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1985/26

Cote : 76 IFA 1985/26

Période : 1904 - 1927

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2316/23

Cote : 76 IFA 2316/23

Période : 1929 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3466/10

Cote : 76 IFA 3466/10

Période : 1929 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

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