Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crousaz H.-M. de (-1904), ingénieur

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Pont sur le Doubs, Choisey (Jura)

Cote : BAH-09-1906-23835

Période : 1906 - 1906

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
1902-1951. Pont municipal sur la Bourbre, Jallieu (aujourd'hui Bourgoin-Jallieu, Isère). Reconstruction : vue d'un essai de résistance, n.d....

Cote : 4-A-237

Période : 1902 - 1951

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 2

Période : 1902 - 1951

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Entrepôt pour la Société coopérative d'Oyonnax, Oyonnax (Ain)

Cote : BAH-22-1903-08133

Période : 1903 - 1903

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1903 - 1903

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Photographies

Cote : 2

Période : 1903 - 1903

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 100/6

Cote : 76 IFA 100/6

Période : 1903 - 1903

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Manufacture de draps Vaganay Frères, Vienne (Isère)

Cote : BAH-22-1903-23371

Période : 1903 - 1906

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1178/1

Cote : 76 IFA 1178/1

Période : 1903 - 1906

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1049/19

Cote : 76 IFA 1049/19

Période : 1903 - 1906

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Crousaz H.-M. de (-1904), ingénieur

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