Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fournier H., ingénieur des travaux publics de l'Etat (ITPE)

Affiner votre recherche :

798 contenus liés

Immeuble d'habitation pour Mme Pasquale, Beausoleil (Alpes-Maritimes)

Cote : BAH-21-1907-25169

Période : 1907 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1907 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1251/16

Cote : 76 IFA 1251/16

Période : 1907 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Immeuble d'habitation pour M. Lanza, Beausoleil (Alpes-Maritimes)

Cote : BAH-21-1913-19875

Période : 1913 - 1914

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1913 - 1914

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2502/4

Cote : 76 IFA 2502/4

Période : 1913 - 1914

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2578/22

Cote : 76 IFA 2578/22

Période : 1913 - 1914

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Villa de M. Crevetto, Beausoleil (Alpes-Maritimes) : mur de soutènement

Cote : BAH-21-1913-19965

Période : 1913 - 1913

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1913 - 1913

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2531/22

Cote : 76 IFA 2531/22

Période : 1913 - 1913

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Fournier H., ingénieur des travaux publics de l'Etat (ITPE)

798 contenus liés

Liens