Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Plouigneau, Finistère)

Affiner votre recherche :

405 contenus liés

Volume n° 9. Morlaix, Plabennec, Pleyben, Plouescat, Pleyber-Christ, Ploudalmézeau, Plouigneau, Pont-Aven.

Cote : 3 Q 12830

Période : 1885 - 1926

Fonds : Enregistrement (3 Q)
Volume n° 10. Plabennec, Ploudalmézeau, Plouigneau, Pont-Aven, Pont-Croix.

Cote : 3 Q 12832

Période : 1875 - 1935

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1791 - 1810 (Plougonven - Plouigneau).

Cote : 3 Q 5631

Période : 1791 - 1810

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1820 - 1824.

Cote : 3 Q 5633

Période : 1820 - 1824

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1825 - 1835.

Cote : 3 Q 5634

Période : 1825 - 1835

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1824 - 1840. Volume n° 10.

Cote : 3 Q 5644

Période : 1824 - 1840

Fonds : Enregistrement (3 Q)
Tables des baux

Cote : 3 Q 5646-5654

Période : 1787 - 1842

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1787 - an III.

Cote : 3 Q 5646

Période : 1787 - 1795

Fonds : Enregistrement (3 Q)
an X - 1806.

Cote : 3 Q 5650

Période : 1801 - 1806

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1816 - 1829.

Cote : 3 Q 5653

Période : 1816 - 1829

Fonds : Enregistrement (3 Q)

France. Bureau de l'enregistrement (Plouigneau, Finistère)

405 contenus liés

Liens