Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Lanmeur, Finistère)

Affiner votre recherche :

462 contenus liés

1810 - 1813.

Cote : 3 Q 7563

Période : 1810 - 1813

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1832 - 1840.

Cote : 3 Q 7567

Période : 1832 - 1840

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1813 - 1818.

Cote : 3 Q 7574

Période : 1813 - 1818

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1819 - 1824.

Cote : 3 Q 7575

Période : 1819 - 1824

Fonds : Enregistrement (3 Q)
an III - an IX.

Cote : 3 Q 7580

Période : 1794 - 1801

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1827 - 1834.

Cote : 3 Q 7585

Période : 1827 - 1834

Fonds : Enregistrement (3 Q)
Tables des contrats de mariage

Cote : 3 Q 7586-7587

Période : 1763 - 1865

Fonds : Enregistrement (3 Q)
Tables des testaments

Cote : 3 Q 7588-7589

Période : 1770 - 1865

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1808 - 1815.

Cote : 3 Q 7591

Période : 1808 - 1815

Fonds : Enregistrement (3 Q)
1815 - 1819.

Cote : 3 Q 7592

Période : 1815 - 1819

Fonds : Enregistrement (3 Q)

France. Bureau de l'enregistrement (Lanmeur, Finistère)

462 contenus liés

Liens