Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Occupation du Sol. - Permis de construire 525 - SCI PAULA 526 - LOPINTO 527 - OPAC 528 - OPAC 529 - OPAC 530 - OPAC 532 - CHIARINY

Cote : 505 W 23

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 587 - SCI PIC SAINT-LOUP VILLAGE (première partie)

Cote : 505 W 31

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 353 - SARL CAZAM

Cote : 505 W 33

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 212 - SCI STRATEGIE CONCEPT (première partie du dossier)

Cote : 505 W 37

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 5 - ROUZAUD, permis de construire 303 - CASINO

Cote : 505 W 43

Période : 1996 - 1996

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 377 - NOUGUIER, permis de construire 379 - SA DYNEF (1996) permis de construire 167 - SCI CRG (1...

Cote : 505 W 44

Période : 1996 - 1997

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de démolir . 30 - SCCV CAMPUS 31 - MAIRIE 32 - MAIRIE 33 - MAIRIE 34 - SAS CLINIQUE SAINT-JEAN 35 ...

Cote : 505 W 48

Période : 2003 - 2003

Fonds : 505W
Aménagement de terrain disponible entre la rue Villeneuve d'Angoulème et la voie ferrée sur une surface de 18000M2 : plans de périmètre, cou...

Cote : 562 W 223

Période : 1985 - 1997

Fonds : 562W
Permis de construire 445

Cote : 361 W 8

Période : 1998 - 1998

Fonds : 361W
Panneaux publicitaires sur domaine public et privé. - Installation de mobilier urbain publicitaire, déclarations préalables : dossiers class...

Cote : 777 W 2

Période : 1997 - 1999

Fonds : 777W

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