Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de canalisations Atlantique Méditerranée travaux publics, société

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Cote : 579 W 156

Période : 2001 - 2002

Fonds : 579W
Marchés de 2001. - Avenue de Villeneuve-d'Angoulème, gymnase René-Couderc, implantation de poteaux d'incendie (marché 081) : contrat Scam, d...

Cote : 579 W 160

Période : 2000 - 2001

Fonds : 579W
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Cote : 579 W 163

Période : 2002 - 2003

Fonds : 579W
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Cote : 579 W 158

Période : 1999 - 2000

Fonds : 579W
Marchés de 2000 et 2001. - Place Jacques-Mirouze, mise en conformité de l'exutoire réseaux pluviaux (marché 698) : contrat CPED, dossier de ...

Cote : 579 W 161

Période : 2000 - 2002

Fonds : 579W
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Cote : 685 W 1

Période : 2009 - 2009

Fonds : 685W
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Cote : 685 W 27

Période : 2001 - 2001

Fonds : 685W
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Cote : 685 W 28

Période : 2001 - 2001

Fonds : 685W
Eau potable. - Rue François-Joseph Gossec : déplacement réseau eau potable étude du service des eaux, dossier de consultation des entreprise...

Cote : 685 W 36

Période : 2001 - 2001

Fonds : 685W
Eau potable. - Avenue Albert Einstein, bassins de rétention de la Lironde : étude service des eaux, dossier de consultation des entreprises ...

Cote : 685 W 48

Période : 1993 - 2002

Fonds : 685W
Marchés de 2001. - Réseaux humides des aires de stationnement : contrat, dossier de consultation des entreprises, plans, décomptes, procès-v...

Cote : 579 W 154

Période : 2001 - 2002

Fonds : 579W
Marchés de 1999 et 2000. - Constitution de la banque de données des réseaux d'eau pluviale (marchés 338 et 842) : contrats Géovision et Bili...

Cote : 579 W 159

Période : 1999 - 2001

Fonds : 579W

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