Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dell Computer (Société Anonyme)

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Marché public. - Acquisition de postes de travail (marché n°382 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport de présen...

Cote : 432 W 114

Période : 1999 - 1999

Fonds : 432W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 357 - DELL

Cote : 504 W 52

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Marché public. - Comande de statues, à la réunion des Musées Nationaux (marché n°595 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibérati...

Cote : 432 W 46

Période : 2000 - 2000

Fonds : 432W
Marché public. - Acquisition de postes de travail bureautique, serveur, d'imprimantes et de logiciels (marché n°594 ) : Dossier de Consultat...

Cote : 432 W 47

Période : 2000 - 2000

Fonds : 432W
Occupation du Sol. - Permis de construire 237 - SA DELL : première partie du dossier

Cote : 503 W 51

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 374 - DELL 377 - AGUILAR 378 - BASILE 379 - BELLAL 381 - CONSEIL GENERAL

Cote : 504 W 56

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W

Dell Computer (Société Anonyme)

6 contenus liés

Liens